Préambule

Conformément à l'article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le site www.royalbungalow.com est déclaré à la CNIL sous les n°2104226v0 et 2104227v0. L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d'accéder au site, l'utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

 

Responsabilités

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de Royal Bungalow, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

 

 

Éditeur

Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet www.royalbungalow.com édité par la société ROYALBLS SAS. Voici les informations légales de l'éditeur :

Dénomination sociale : ROYALBLS SAS, société au capital de 5.000 euros enregistrée au RCS Antibes sous le numéro 831 295 373 00029.

Identification TVA : FR29831295373.

Siège social : ROYALBLS SAS / Royal Bungalow, 4 rue La Fontaine 06400 Cannes - France.

Directeur de la publication : v.cordebas@royalbungalow.com 

 

 

Crédits

Conception et Développement : Sophie ARDOUIN, MA SUPER COM, sophie@masupercom.com

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution Prestashop

Copyright : Royal Bungalow, tous droits réservés.

Hébergement : OVH

 

 

Droits d'auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de ROYALBLS SAS ou de tiers ayant autorisé Royal Bungalow à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

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Informatique et Libertés

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à Royal Bungalow :

 

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